{"id":1325,"date":"2026-02-12T12:45:33","date_gmt":"2026-02-12T11:45:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/?page_id=1325"},"modified":"2026-03-11T17:55:44","modified_gmt":"2026-03-11T16:55:44","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"GTC"},"content":{"rendered":"
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales
de vente<\/em><\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Article 1<\/u>\u00a0: Objet et champ d\u2019application<\/strong><\/h2>

1.1 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9finissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations d\u2019h\u00f4tellerie et\/ou de thalassoth\u00e9rapie propos\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 COTE OUEST (ci-apr\u00e8s l\u2019Etablissement).
1.2 Elles r\u00e9gissent toutes les \u00e9tapes n\u00e9cessaires \u00e0 la passation et au suivi de la r\u00e9servation entre les parties.
1.3 Le client reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et les avoir accept\u00e9es.
1.4 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Ces modifications ne seront pas applicables aux r\u00e9servations de prestations effectu\u00e9es ant\u00e9rieurement.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 2<\/u>\u00a0: R\u00e9servation<\/strong><\/h2>

2.1 Le client peut r\u00e9server en appelant l\u2019Etablissement et en fournissant les informations n\u00e9cessaires \u00e0 sa r\u00e9servation. Celle-ci est r\u00e9put\u00e9e form\u00e9e \u00e0 la date de versement des arrhes repr\u00e9sentant 30% du prix des prestations r\u00e9serv\u00e9es. A d\u00e9faut de versement des arrhes, l\u2019Etablissement ne garantit pas la disponibilit\u00e9 des prestations.
2.2 Une confirmation de r\u00e9servation est adress\u00e9e au client par tous moyens \u00e9crits \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le client. Cette confirmation r\u00e9capitule l\u2019offre de contrat, les prestations r\u00e9serv\u00e9es, les prix ainsi que l\u2019adresse de l\u2019Etablissement aupr\u00e8s duquel le client peut pr\u00e9senter ses r\u00e9clamations.
2.3 En cas de contradiction entre les dispositions figurant au bon de r\u00e9servation envoy\u00e9 au client et celles figurant aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, les dispositions du bon de r\u00e9servation pr\u00e9valent.
2.4 En cas de demi-pension, le repas sera consomm\u00e9 imp\u00e9rativement au service du soir.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 3<\/u>\u00a0: Prix<\/strong><\/h2>

3.1 Les prix aff\u00e9rents \u00e0 la r\u00e9servation des prestations sont indiqu\u00e9s sur la brochure en vigueur au moment de la r\u00e9servation et sur le bon de r\u00e9servation.
3.2 Les prix sont affich\u00e9s en euros en montant TTC. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la r\u00e9servation et tout changement du taux applicable \u00e0 la TVA sera automatiquement r\u00e9percut\u00e9 sur les prix indiqu\u00e9s.
3.3 En l\u2019absence de mention contraire dans la description de l\u2019offre, les prix ne comprennent pas\u00a0:
– la taxe de s\u00e9jour\u00a0;
– les assurances\u00a0;
– les frais d\u2019honoraires m\u00e9dicaux ;
– les repas non compris dans la formule choisie\u00a0;
– les boissons\u00a0;
– et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale toutes les d\u00e9penses \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 4\u00a0:<\/u>\u00a0R\u00e8glement<\/strong><\/h2>

4.1 Le montant des arrhes est d\u00e9duit de la facture initiale, le solde des prestations devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 sur place avant le d\u00e9part du client.
4.2 Pour les r\u00e9servations comprenant un s\u00e9jour avec h\u00e9bergement, cure, pension ou demi-pension, les repas et les soins non consomm\u00e9s ne seront pas d\u00e9duits du solde de la facture finale.
4.3 Aucun escompte ne sera pratiqu\u00e9 par l\u2019Etablissement pour paiement ant\u00e9rieur \u00e0 celui figurant aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ou sur la facture du client.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 5<\/u>\u00a0: Retard ou d\u00e9faut de paiement<\/strong><\/h2>

A l\u2019\u00e9gard des professionnels, toute somme non pay\u00e9e \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance figurant sur la facture entra\u00eene de plein droit d\u00e8s le jour suivant, l’application de p\u00e9nalit\u00e9s de retard d’un montant \u00e9gal \u00e0 trois fois le taux de l’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal ainsi que le paiement d\u2019une indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement, d\u2019un montant de 40 \u20ac. Lorsque les frais de recouvrement sont sup\u00e9rieurs \u00e0 cette indemnit\u00e9, l\u2019Etablissement pourra demander au client une indemnisation compl\u00e9mentaire, sur justification.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 6<\/u>\u00a0: Annulation du client<\/strong><\/h2>

6.1 Toute annulation, totale ou partielle, doit \u00eatre notifi\u00e9e \u00e0 l\u2019Etablissement par \u00e9crit et donnera lieu, sauf indication particuli\u00e8re, \u00e0 la facturation suivante\u00a0:
– pour toute annulation intervenant plus de 10 jours avant la date d\u2019arriv\u00e9e, l\u2019Etablissement restituera les arrhes per\u00e7us au client d\u00e9duction faite des frais de dossier s\u2019\u00e9levant \u00e0 50 euros par personne annul\u00e9e,
– pour toute annulation intervenant \u00e0 10 jours ou moins de 10 jours de la date d\u2019arriv\u00e9e, l\u2019Etablissement conservera la totalit\u00e9 des arrhes vers\u00e9es.
6.2 Les sommes correspondantes lui seront restitu\u00e9es dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours \u00e0 compter de la notification de l\u2019annulation par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du client.
6.3 Si le client interrompt la cure ou le s\u00e9jour dans l\u2019Etablissement, ou ne consomme pas certaines prestations pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de non-pr\u00e9sentation ou de pr\u00e9sentation hors d\u00e9lai au lieu de rendez-vous, celui-ci demeure redevable de l\u2019ensemble des sommes dues en vertu de la r\u00e9servation initiale. Le client devra par cons\u00e9quent en r\u00e9gler le solde avant de quitter l\u2019Etablissement.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 7<\/u>\u00a0: Modifications du fait du client<\/strong><\/h2>

7.1 Les \u00e9ventuelles modifications de la r\u00e9servation par le client ne pourront \u00eatre prises en compte par l\u2019Etablissement que dans la limite de ses possibilit\u00e9s et \u00e0 condition d\u2019\u00eatre notifi\u00e9es par \u00e9crit (courrier, t\u00e9l\u00e9copie ou e-mail) \u00e0 l\u2019Etablissement 15 jours au moins avant la date d\u2019arriv\u00e9e pr\u00e9vue. L\u2019Etablissement essaiera, dans la mesure du possible, de satisfaire \u00e0 ces demandes.
7.2 Si ces demandes de modification portent sur la prolongation, l\u2019augmentation du nombre de personnes ou l\u2019achat d\u2019une prestation suppl\u00e9mentaire, seul le prix de ces modifications sera factur\u00e9 en suppl\u00e9ment.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article\u00a08<\/u>\u00a0: D\u00e9logement \/ R\u00e9siliation du fait de l\u2019Etablissement<\/strong><\/h2>

8.1 Lorsque, avant le d\u00e9part, le respect d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments essentiels du contrat est rendu impossible par suite d\u2019un \u00e9v\u00e8nement de force majeure qui s\u2019impose \u00e0 l\u2019Etablissement, celui-ci doit en avertir le client et l\u2019informer de la facult\u00e9 dont il dispose soit de r\u00e9silier le contrat soit de proposer une modification.
8.2 Cet avertissement doit \u00eatre confirm\u00e9 par email ou par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception au client qui doit faire conna\u00eetre son choix dans les meilleurs d\u00e9lais. Lorsqu\u2019il r\u00e9silie son contrat, le client a droit au remboursement de la totalit\u00e9 des sommes qu\u2019il a vers\u00e9es.
8.3 En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du service r\u00e9serv\u00e9, le client en est inform\u00e9 par l\u2019Etablissement qui s\u2019engage \u00e0 le rembourser de la somme correspondante dans les 30 jours de la connaissance par l\u2019Etablissement du cas de force majeure.
8.4\u00a0La Direction se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de modifier, sans pr\u00e9avis les prestations r\u00e9serv\u00e9es, si les conditions d\u2019ex\u00e9cution de celles\u2013ci se r\u00e9v\u00e9laient incompatibles avec la formation de nos hydroth\u00e9rapeutes et de nos esth\u00e9ticiennes (\u00e9tat de sant\u00e9, autonomie\u2026) .<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 9<\/u>\u00a0: Mise \u00e0 disposition des chambres<\/strong><\/h2>

Les chambres sont mises \u00e0 disposition de la client\u00e8le \u00e0 partir de 16h et doivent \u00eatre lib\u00e9r\u00e9es \u00e0 12h le jour du d\u00e9part. Toutefois, en fonction des disponibilit\u00e9s de l\u2019Etablissement, sur demande la veille de votre d\u00e9part et moyennant un suppl\u00e9ment (consulter la r\u00e9ception de l\u2019h\u00f4tel), le client pourra conserver sa chambre jusqu\u2019\u00e0 17h.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 10<\/u><\/strong>\u00a0: Visites m\u00e9dicales<\/strong><\/h2>

Pour les prestations de 4 jours et plus\u00a0: le client devra obligatoirement se munir d\u2019un certificat m\u00e9dical d\u2019aptitude et de non-contre-indication \u00e0 la pratique de la Thalasso datant de moins de 3 mois. Pour les prestations de moins de 4 jours\u00a0: la visite m\u00e9dicale, bien que facultative, est conseill\u00e9e. En l\u2019absence de certificat m\u00e9dical d\u2019aptitude, le client sera invit\u00e9 \u00e0 signer une d\u00e9charge m\u00e9dicale sur place.
Les soins de thalassoth\u00e9rapie sont fortement d\u00e9conseill\u00e9s aux femmes enceintes.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 11<\/u>\u00a0: Mesures d\u2019hygi\u00e8ne<\/strong><\/h2>

Par mesure d\u2019hygi\u00e8ne, le port de sandales en plastique est obligatoire.\u00a0Le short de bain et le Burkini sont interdits dans les piscines.\u00a0Par ailleurs, il est recommand\u00e9 aux curistes de se munir de deux maillots de bain.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 12<\/u>\u00a0: Responsabilit\u00e9<\/strong><\/h2>

12.1 L\u2019Etablissement ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de l\u2019inex\u00e9cution de la r\u00e9servation en cas de force majeure, de fait de tiers ou du client.
12.2 L\u2019acc\u00e8s au sauna, au hammam et \u00e0 la salle de sport est interdit aux enfants de moins de 16 ans. La responsabilit\u00e9 de l\u2019Etablissement ne pourra en aucune mani\u00e8re \u00eatre engag\u00e9e en cas de non-respect de cette obligation.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Articl<\/u><\/strong>e 13<\/u> : R\u00e9clamations<\/strong><\/h2>

13.1 Les r\u00e9clamations relatives \u00e0 l\u2019\u00e9tat des lieux doivent obligatoirement \u00eatre port\u00e9es \u00e0 la connaissance de l\u2019Etablissement dans les 24 heures de l\u2019arriv\u00e9e du client.
13.2 Les r\u00e9clamations relatives \u00e0 l\u2019inex\u00e9cution ou \u00e0 la mauvaise ex\u00e9cution du contrat ne pourront \u00eatre prises en compte que si elles sont formul\u00e9es par \u00e9crit (courrier, t\u00e9l\u00e9copie ou e-mail) et adress\u00e9es \u00e0 l\u2019Etablissement.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 14\u00a0:<\/u> Respect de la vie priv\u00e9e<\/strong><\/h2>

Les donn\u00e9es recueillies font l\u2019objet d\u2019un traitement par l\u2019Etablissement et sont n\u00e9cessaires pour g\u00e9rer la r\u00e9servation, mieux connaitre le client et adresser des informations sur les produits et services de l\u2019Etablissement. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, chaque client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, d\u2019interrogation, de rectification et d\u2019opposition aupr\u00e8s de l\u2019Etablissement.<\/p>

\u00a0<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 15<\/u>\u00a0: Loi applicable \/ Litige<\/strong><\/h2>

15.1 La loi applicable est la loi fran\u00e7aise.
15.2 En cas de contentieux, et faute d\u2019accord amiable entre les parties, la juridiction \u00e0 saisir sera celle territorialement comp\u00e9tente.
15.3 Le client est inform\u00e9 par l\u2019Etablissement de la possibilit\u00e9 de recourir, en cas de contestation relative aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, \u00e0 une proc\u00e9dure de m\u00e9diation conventionnelle ou \u00e0 tout autre mode alternatif de r\u00e8glement des diff\u00e9rends, dans les conditions pr\u00e9vues au Titre Ier du Livre VI du Code de la consommation. Apr\u00e8s avoir saisi le service client et \u00e0 d\u00e9faut de r\u00e9ponse satisfaisante dans un d\u00e9lai de 60 jours (soixante jours), le client peut saisir le M\u00e9diateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonn\u00e9es et modalit\u00e9s de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel<\/a>.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Article 1\u00a0: Objet et champ d\u2019application 1.1 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9finissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations d\u2019h\u00f4tellerie et\/ou de thalassoth\u00e9rapie propos\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 COTE OUEST (ci-apr\u00e8s l\u2019Etablissement).1.2 Elles r\u00e9gissent toutes les \u00e9tapes n\u00e9cessaires \u00e0 la passation et au […]<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":18,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1325","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1325","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1325"}],"version-history":[{"count":23,"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1325\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6863,"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1325\/revisions\/6863"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.hotelcoteouestcom.preprod.eliophot.dev\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1325"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}